Nous vous accompagnons afin de déterminer les textes et les normes applicables à vos produits avant leur mise sur le marché.
Au travers d’une veille réglementaire personnalisée, la bonne connaissance des textes applicables à votre activité permet de mettre en œuvre les actions adaptées pour maîtriser les risques et être en conformité.
Exemples d’interventions :
Synthèse des référentiels applicables.
Étude d’impact des textes et des normes sur les produits.
Étude sur les évolutions amenées par de nouveaux textes.
Vulgarisation et interprétations des exigences.
Analyse des obligations réglementaires pour la vente en ligne.
Étude pour la labellisation de produits et pour les allégations commerciales.
Analyse réglementaire pour le développement dans un nouveau pays.
Revue de gamme.
2 — Base de données réglementaires
Nous vous accompagnons à la constitution de bases de données réglementaires et à leurs mises à jour afin de répondre à vos obligations de mise sur le marché demandées par les autorités et par vos clients.
Exemples de prestations :
Élaboration d’une structure de base de données réglementaires.
Alimentation des informations d’une base (réglementaires, normes, décrets, avis, directives…).
Mise à jour de la base.
Développement d’outils de veille réglementaire propres à l’entreprise.
Extension spécifique de la base de données (business intelligence, jurisprudence…).
3 — Externalisation du service Qualité réglementaire
Une solution adaptée à votre besoin qui met à votre disposition des experts produits pour répondre à vos enjeux et à votre contexte.
La garantie d’un accompagnement privilégié tout au long du cycle de vie de vos produits.
Dans quels cas pourriez-vous faire appel à nos services ?
Vous ne disposez pas des compétences dans votre entreprise.
Vous faites face à une forte activité saisonnière ou à un manque ponctuel de personnel.
Vous souhaitez accélérer le développement d’un produit ou d’un projet d’entreprise.
Vous souhaitez monter en compétence, faire progresser vos équipes et votre entreprise.
Exemples de contenu délégué :
Hotline réglementaire.
Etude et conseil sur les impacts réglementaires (évolution de textes, mise en place d’un label, allégations).
Coaching / formation réglementaire (réglementation des produits chimiques, électriques, responsabilité du dirigeant… ).
Vérification d'étiquetages réglementaires, des éléments du dossier technique.
Complétude et conformité des dossiers techniques (rapports d’essais et certificats).
Rédaction ou vérification de déclaration de conformité.
Recherche et évaluation de laboratoire partenaire pour la réalisation des essais suivi de la réalisation des essais et des résultats.
Mise en place ou support pour votre laboratoire interne.
Vérification et validation des échantillons (packaging, étiquetage produits, notices…).
Conseil et support en gestion de crise (Douanes, DDPP, Réclamations clients, rappel).
Support sur les actions correctives suite à la crise.
Accompagnement à la transformation digitale (obligations réglementaires produits, gestions de dossiers techniques, traçabilité…).
Notre garantie : vous accompagner selon votre besoin en vous permettant de maîtriser votre budget (forfaits pack)
4 — Gestions de crise
À vos côtés, nous déployons les meilleures réponses pour minimiser les impacts financiers et d’image pour l’entreprise.
Diagnostic de la non-conformité produit.
Supports avec les autorités et les partenaires (Douanes, Directions des fraudes, laboratoires…).
Accompagnement à gestion d’un rappel produit (organisation, procédure, RAPEX…).
Accompagnement à la remise en conformité (traitement curatif).
Accompagnement post crise (mise en place des actions correctives préventives).
5 — Formation
Pour répondre aux besoins de formation spécifique des entreprises, nous élaborons chaque année plusieurs modules de formation. Nos formations sont modulables et s’adaptent au besoin et au contexte de l’entreprise.
Exemples de prestation :
Les mécanismes de la réglementation produit.
Les responsabilités des opérateurs de la mise sur le marché produit en France
Les exigences réglementaires pour les produits électriques.
Savoir rédiger une déclaration de conformité UE (CE).
Les exigences réglementaires des produits cosmétiques.
La réglementation des produits biocides.
Validation de dossiers techniques.
L’intervention d’UpCompliance, comme organisme de formation peut donner lieu à une prise en charge au titre de la formation professionnelle.
