• Synthèse des référentiels applicables.
• Étude d’impact des textes et des normes sur les produits.
• Étude sur les évolutions amenées par de nouveaux textes.
• Vulgarisation et interprétations des exigences.
• Analyse des obligations réglementaires pour la vente en ligne.
• Étude pour la labélisation de produits et pour les allégations commerciales.
• Analyse réglementaire pour le développement dans un nouveau pays.
• Revue de gamme.
Exemples de prestations :
• Élaboration d’une structure de base de données réglementaires.
• Alimentation des informations d’une base (réglementaires, normes, décrets, avis, directives…).
• Mise à jour de la base.
• Développement d’outils de veille réglementaire propres à l’entreprise.
• Extension spécifique de la base de données (business intelligence, jurisprudence…).
• Vous ne disposez pas des compétences dans votre entreprise.
• Vous faites face à une forte activité saisonnière ou à un manque ponctuel de personnel.
• Vous souhaitez accélérer le développement d’un produit ou d’un projet d’entreprise.
• Vous souhaitez monter en compétence, faire progresser vos équipes et votre entreprise.
• Hotline réglementaire.
• Etude et conseil sur les impacts réglementaires (évolution de textes, mise en place d’un label, allégations).
• Coaching / formation réglementaire (réglementation des produits chimiques, électriques, responsabilité du dirigeant… ).
• Vérification d'étiquetages réglementaires, des éléments du dossier technique.
• Complétude et conformité des dossiers techniques (rapports d’essais et certificats).
• Rédaction ou vérification de déclaration de conformité.
• Recherche et évaluation de laboratoire partenaire pour la réalisation des essais suivi de la réalisation des essais et des résultats.
• Mise en place ou support pour votre laboratoire interne.
• Vérification et validation des échantillons (packaging, étiquetage produits, notices…).
• Conseil et support en gestion de crise (Douanes, DDPP, Réclamations clients, rappel).
• Support sur les actions correctives suite à la crise.
• Accompagnement à la transformation digitale (obligations réglementaires produits, gestions de dossiers techniques, traçabilité…).
• Diagnostic de la non-conformité produit.
• Supports avec les autorités et les partenaires (Douanes, Directions des fraudes, laboratoires…).
• Accompagnement à gestion d’un rappel produit (organisation, procédure, RAPEX…).
• Accompagnement à la remise en conformité (traitement curatif).
• Accompagnement post crise (mise en place des actions correctives préventives).
• Les mécanismes de la réglementation produit.
• Les responsabilités des opérateurs de la mise sur le marché produit en France
• Les exigences réglementaires pour les produits électriques.
• Savoir rédiger une déclaration de conformité UE (CE).
• Les exigences réglementaires des produits cosmétiques.
• La réglementation des produits biocides.
• Validation de dossiers techniques.
> Produits chimiques, biocides et détergents
